ARTISAN DE LA QUALITE
Présentation de la marque ARTISAN DE LA QUALITE
Déposée le 28 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROXIDEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN DE LA QUALITE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN DE LA QUALITE est expirée depuis le 28 août 2017.
PROXIDEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40
Inscription le 19 juin 2014 - Concession de licence n°625801 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19
Inscription le 19 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625800 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19